CHÂSSIS CABINE

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Offre de Location avec Option d'Achat valable sous réserve d'acceptation du dossier par CREDIPAR/ STELLANTISFINANCE & SERVICES, locataire gérant de CLV, SA au capital de 138 517 008€, RCS Versailles n° 317 425 981, 43 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy, N°ORIAS : 07004921 (www.orias.fr), N° ADEME : FR231747_01GVZS. Vous bénéficiez du délai légal de rétractation.

Les informations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospection commerciale par CREDIPAR, responsable de traitement. Conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018 et de la loi « Informatique et Libertés », les personnes physiques concernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et de suppression des informations les concernant ainsi que leur droit d'opposition à prospection commerciale en s'adressant par courrier au Département Consommateurs de CREDIPAR 43 Rue Jean Pierre Timbaud CS 30165 78307 Poissy Cedex.

Les conditions d'adhésion aux prestations d'assurance complémentaires facultatives ainsi que leurs conditions générales sont disponibles dans les points de vente du réseau Citroën. L'adhésion aux assurances complémentaires facultatives DPTIA (Décès Perte Totale et Irréversible d'Autonomie par accident), SR (Sécurité Remplacement) est soumise à des conditions d'éligibilité. Lorsqu'une personne présente un risque aggravé de santé, les garanties et le tarif de l'assurance Décès sont susceptibles d'être adaptés.

(1) (2) Assurances Décès et Invalidité (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie, et Invalidité Permanente Totale, Incapacité Totale Temporaire et Hospitalisation) et SR (Sécurité Remplacement) : contrats distribués par CREDIPAR, en qualité de mandataire d'assurance, et souscrits auprès de Stellantis Life Insurance Europe Limited (assurance Décès et Invalidité) et de Stellantis Insurance Europe Limited (assurance Sécurité Remplacement), sociétés d'assurance vie et dommages, immatriculées à Malte sous les numéros respectifs C68966 et C68963, ayant leur siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex, Malte, et autorisés par le MFSA Malta Financial Services Authority, Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte, à exercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Act et exerçant en France en libre prestation de service.

Les assurances Décès et Invalidité (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie par accident, et Invalidité Permanente Totale Incapacité Totale Temporaire et Hospitalisation) et SR (Sécurité Remplacement) sont valables pour une durée d'un mois, renouvelable automatiquement de mois en mois jusqu'à la fin du financement, sauf dénonciation anticipée par l'une ou l'autre des parties au sens des conditions générales.

Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459 75436 Paris Cedex 9 ou Malta Financial Services Authority (MFSA) - Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte.

(3) Assurance Sécurité Remplacement PLUS (SR+) : contrat distribué par CREDIPAR, en qualité de mandataire d'assurance, et souscrit auprès de Stellantis Insurance Europe Limited (assurance Sécurité Remplacement PLUS), société d'assurance vie et dommages, immatriculée à Malte sous le numéro C68963, ayant son siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex, Malte, et autorisée par le MFSA Malta Financial Services Authority,– NotabileRoad, Attard BKR 3000, Malte, à exercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Act et exerçant en France en libre prestation de service.La SR+ (Sécurité Remplacement PLUS) est valable pour une durée d'un mois renouvelable automatiquement de mois en mois jusqu'à la fin du financement, sauf dénonciation anticipée par l'une ou l'autre des parties au sens des conditions générales Autorité chargée du contrôle : Malta Financial Services Authority (MFSA) – Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte

(4) Extension de Garantie Véhicule d’Occasion SPOTICAR PREMIUM et SPOTICAR ADVANCED : Le contrat EGVO Spoticar est distribué par CREDIPAR qui agit en tant que Courtier d'assurance.

- Les assurances Garantie Panne mécanique et Assistance routière sont souscrites par Stellantis Auto SAS, au capital de 300 176,800 euros entièrement libéré, RCS Versailles 542 065 479 dont le siège social est 43 rue Jean Pierre Timbaud - 78300 Poissy.

- L'assurance Garantie Panne mécanique est souscrite par Stellantis Auto SAS auprès de Stellantis Insurance Ltd, compagnie d'assurances sise à la MIB House, 53 Abate Rigord Street, Ta'Xbiex, Malte, enregistrée auprès de la Malta Financial Services Authority sous le numéro C 44567, autorisée à exercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Act et agissant en libre prestation de services. www.refassu.fr

- L'assistance routière est souscrite par Stellantis Auto SAS auprès d'ASSURIMA, SA au capital de 6 200 000 euros entièrement libéré, Entreprise Régie par le Code des Assurances, dont le siège social est 118 avenue de Paris - 79000 Niort, RCS 481 514 149. Soumis à l'ACPR, 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. www.refassu.fr

(5) Contrat Entretien « CEP SPOTICAR PREMIUM » : Le contrat d'entretien (CEP) Spoticar est distribué par CREDIPAR qui agit en tant que Courtier d'assurance.

- Les assurances Garantie Panne mécanique et Assistance routière sont souscrites par Stellantis Auto SAS, au capital de 300 176,800 euros entièrement libéré, RCS Versailles 542 065 479 dont le siège social est 43 rue Jean Pierre Timbaud - 78300 Poissy.

- L'assurance Garantie Panne mécanique est souscrite par Stellantis Auto SAS auprès de Stellantis Insurance Ltd, compagnie d'assurances sise à la MIB House, 53 Abate Rigord Street, Ta'Xbiex, Malte, enregistrée auprès de la Malta Financial Services Authority sous le numéro C 44567, autorisée à exercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Act et agissant en libre prestation de services. www.refassu.fr

- L'assistance routière est souscrite par Stellantis Auto SAS auprès d'ASSURIMA, SA au capital de 6 200 000 euros entièrement libéré, Entreprise Régie par le Code des Assurances, dont le siège social est 118 avenue de Paris - 79000 Niort, RCS 481 514 149. Soumis à l'ACPR, 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09. www.refassu.fr

- La prestation de maintenance est fournie par Stellantis Auto SAS, au capital de 300 176,800 euros, RCS Versailles 542 065 479 dont le siège social est 43 rue Jean Pierre Timbaud - 78300 Poissy.